-
3
-
A
- Abattage d'arbres
- Accompagnement et médiation professionnelle
- Accord politique
- Accueil d'urgence
- Accueil occasionnel et flexible d'enfants
- Accueil pendant les vacances
- Accueil scolaire
- Acte constitutif et status coordonnés TMVW ov
- Acte constitutif et statuts coordonnés TMVS dv
- Adresse de référence
- Agence immobilière sociale
- Aide dans le cadre de formalités administratives
- Aide financière et matériel
- Aide financière pour la participation des enfants et des jeunes à des activités de loisirs
- Aide financière urgente
- Aide juridique
- Aide juridique de deuxième ligne – avocat Pro Deo
- Aide médicale urgente pour personnes en séjour illégal
- Aide psycho-sociale
- Alignement
- Allocation d’étude enseignement primaire – enseignement secondaire
- Allocation d’intégration pour personnes handicapées
- Allocation de remplacement de revenus
- Allocation de scolarité pour l’enseignement élémentaire et secondaire
- Allocation pour l’aide aux personnes âgées
- Amendes administratives
- Annulation de mariage
- Appels de secours
- Armoiries
- Arrêté de police - élections du 26 mai 2019
- Assurance logement garanti (VGW)
- Attestation d’aptitude à la conduite groupe 2
- Attestation de conformité pour logements loués
- Attestation de moralité
- Attestation de sécurité incendie pour l’Horeca
- Attestation de sol
- Attestation d'une intervention par les pompiers
- Attestation urbanistique
- Autocollants anti-publicité
- Autorisation d’aménagement de la nature
- Autorisation de dépasser le niveau sonore lors d’un événement
- Autorisation de distribuer des tracts sur des marchés/lors d’événements/dans des lieux publics
- Autorisation de voyager pour les mineurs d’âge
- Avances sur allocations sociales
-
B
- BE-Alert: alerté directement en situation d'urgence
- Bénévolat
- Besoin de bouger plus?
- Beverbos
- Beverbos (promenade)
- Bibliothèque
- Bois d'élagage
- Bon de réduction destiné aux clients protégés à l’achat d’un appareil à faible consommation d’énergie
- Bosgroep Vlaams Brabant VZW
- Bourgmestre
- Bourse enseignement supérieur
- Boutique d'emploi
- Box soirée
- Branches d'arbres dérangeantes
- Budget 2019
- Budget 2019
- Budget et plan pluriannuel
-
C
- Cafétéria de la Résidence Geurts
- Calendrier des activités du CSL
- Calendrier des immondices
- Carte de riverain
- Carte de stationnement pour personnes handicapées
- Carte d'étranger électronique
- Carte d'identité électronique (eID)
- Carte professionnelle pour étrangers
- Cartes de travail
- Cautionnement en faveur d’une maison de repos et de soins
- Centimes additionnels communaux sur le précompte immobilier
- Centrale des Moins Mobiles
- Centre communautaire 'de Zandloper'
- Centre de recyclage Televil
- Certificat de domicile
- Certificat de nationalité
- Certificat de vie
- Charte relative à l'organisation de soirées dansantes et festivals
- Chats errants
- Chiens
- Cimetière
- Code déontologique
- Code déontologique
- Code déontologique du personnel
- Cohabitation légale
- Comment voter valable?
- Commission d'Avis Locale
- Complément de reprise du travail pour les demandeurs d’emploi âgés de 55 ans et plus
- Composition de ménage
- Compostage
- Compostage à domicile
- Compteur à budget électricité et gaz
- Concessions funéraires et concessions pour columbariums
- Conseil de gestion de la bibliothèque
- Conseil de la jeunesse
- Conseil intercommunal de la santé
- Conseils pour sécuriser votre habitation
- Conseils techno-préventifs
- Consultant logement
- Conteneur pour les associations de jeunesse et écoles
- Contrôle et entretien d’une citerne à mazout (servant à chauffer une habitation)
- Contrôle sur l'exécution des travaux
- Copeaux de bois
- Cours de néerlandais
- CPE pour bâtiments existants
- CPE pour une nouvelle construction
- Crédit habitation du Fonds flamand du logement
-
D
- De Lijn
- Décès – prise en charge des frais de funérailles par le CPAS
- Déchets compostables
- Déchets encombrants
- Déchets résiduels
- Déchets sauvages et dépôts clandestins
- Déclaration de décès
- Déclaration de déménagement pour l'étranger
- Déclaration de mariage
- Déclaration de naissance
- Déclaration de volonté en matière d’euthanasie
- Déclaration d'inhabitabilité
- Déclaration d'un changement d'adresse
- Déclaration vie privée
- Découvrez les nœuds de randonnée
- Déjections canines
- Délits urbanistiques
- Demande de panneaux indicateurs pour entreprises
- Demande de panneaux indicateurs pour événements
- Demande de support logistique
- Demande d'un nouveau code PIN/PUK
- Demande d'une interdiction de stationnement
- Demande en vue de l’obtention de subventions pour une association sportive
- Demander une inscription préalable à la crèche communale Snoopy
- Dénonciation d’abandon ou de maltraitance d’animaux
- Dératisation
- Dernières volontés
- Dérogation au jour de repos hebdomadaire
- Détecteurs de fumée
- Directrice générale
- Directrice générale
- Distribution à domicile de repas chauds
- Don d'organes
- Double nom de famille
- Droit à l'aide sociale
- Droit de vote des Belges à l’étranger
- Droit de vote des citoyens européens
- Droit de vote pour non-belges
- Droits de vente
-
E
- Emplacement de stationnement pour moins-valides
- Enquête publique
- Enregistrement de la vaccination contre la poliomyélite
- Enseignement non-communal
- Enseignement pour adultes
- Entretien obligatoire d’une installation de chauffage central
- Equivalent revenu d'intégration
- Ergothérapie à domicile
- Etoile téléphonique
- Evénements de quartier
- Exonération de la taxe sur la pollution des eaux
- Extrait d'acte de décès
- Extrait d'acte de divorce
- Extrait d'acte de mariage
- Extrait d'acte de naissance
- Extrait de casier judiciaire
- Extraits cadastraux
-
É
-
F
-
G
-
H
-
I
- I.W.V.B. in vereffening
- Identifiez toujours votre visiteur
- Impôt communal complémentaire à l’impôt des personnes physiques
- Impôt sur la délivrance d’une attestation de conformité
- Indemnisation des dommages résultant de la planification spatiale
- Info: candidat locataire
- Info: candidat propriétaire
- Infrastructures sportives
- Initiative locale d'accueil
- Initiatives d'accueil pour bébés & tout-petits à Wemmel
- Inscription en tant que demandeur d'emploi
- Inspection des installations électriques
- Inspection obligatoire de l’évacuation privée des eaux usées ou pluviales
- Inspection obligatoire de l’installation intérieure de distribution d’eau
- Installation d'infiltration
- Installation individuelle de prétraitement
- Interdiction de l'utilisation de pesticides
- Intervention aide financière
- Intervention dans le loyer
- Intervention dans le loyer pour le départ d’une habitation non adaptée
- Intervention dans les factures énergétiques
- Intervention financière cotisation de mutuelle
- Intervention financière dans les frais d’hospitalisation
- Intervention financière dans les frais pharmaceutiques et (para)médicaux
- Intervention financière pour des cours de néerlandais
- Intervention financière pour des plaines de jeux – stages de sport – camps de formation des jeunes
- Intervention garantie locative
- Intradura
-
J
-
K
-
L
- La Garantie de revenus aux personnes âgées (Grapa)
- La surveillance par caméra
- Légalisation de signatures
- Les services de Kind en Gezin à Wemmel
- Lettre notaire
- Licence d’exploitation d’un débit de boissons
- Licence de nuit pour l’Horeca
- Licence d'exploitation pour magasins de nuit et phone shops
- Licences pour taxis
- Litiges locatifs
- Livraison minimale de gaz naturel
- Location d’un logement social auprès d’une SLS
- Location de salles de fêtes
- Location d'un logement social via Vlabinvest
- Logement transitoire/logement d'urgence
- Lutte contre l'érosion du sol
-
M
-
N
-
O
- Obligation de compensation en cas de déboisement
- Offre d'emploi "Regionaal Landschap Brabantse Kouters vzw"
- Openbaar groen VZW
- Ordonnance de police concernant la pelouse synthétique du stade M. Van Langenhove
- Ordonnance de police concernant les sanctions administratives communales pour les infractions en matière d'arrêt et de stationnement
- Ordonnance de police interdiction des abattages à domicile
- Ordonnance de police relative à la collecte des déchets ménagers
- Ordonnance d'urbanisme
- Ordonnance temporaire de la police le 12/12 et 14/05/2017
- Ordonnance temporaire de la police le 5/05/2017
- Ordonnance temporaire sur la fête des voisons dans la rue H. Demol le 2/07/2017
- Ordonnance temporaire sur la fête des voisons dans l'avenue des Hêtres Rouges le 21/05/2017
- Organiser une rue réservée aux enfants
- Organiser une soirée dansante
- OVSG vzw
-
P
- Paniers à feuilles
- Papier et carton
- Parc de recyclage
- Parcours cyclistes
- Parcs
- Participation de clients du CPAS à des activités culturelles ou sportives
- Passeport belge
- Pensions - pensions de retraite et survie
- Permis de conduire européen
- Permis de conduire international
- Permis de conduire provisoire
- Permis d'environnement
- Permis socioéconomique pour les implantations commerciales
- Petits déchets dangereux
- Plan de canicule
- Plan de structure en matière d'urbanisme
- Plan d'Exécution Spatiale (PES)
- Plan Particulier d'Aménagement (PPA)
- Plantation d'arbres
- Plastiques mixtes
- PMC
- Pompiers
- Portabilité des droits d’enregistrement
- Président du CPAS
- Prêt de matériel communal
- Prêt vert de la VEA
- Prime de l'assurance dépendance (Vlaamse Zorgverzekering)
- Prime d'installation pour sans domicile fixe
- Prime du gestionnaire de réseau pour l’isolation des murs creux
- Prime du gestionnaire de réseau pour l’isolation des murs extérieurs
- Prime du gestionnaire de réseau pour l’isolation du sol et de la cave
- Prime du gestionnaire de réseau pour l’isolation du toit
- Prime du gestionnaire de réseau pour la pose de vitrage à haut rendement
- Prime du gestionnaire de réseau pour un chauffe-eau solaire
- Prime du gestionnaire de réseau pour une chaudière à condensation (pour les clients protégés)
- Prime du gestionnaire de réseau pour une pompe à chaleur
- Prime flamande à la rénovation
- Prime flamande d’adaptation
- Prime flamande d'amélioration
- Prime pour le niveau E des nouvelles constructions basse énergie
- Prime pour le vitrage super-isolant
- Prime scolaire
- Prime sociale d’isolation du toit pour les logements de location
- Proclaimer
- Promenade Laermans
- Propositions des citoyens
- Protocole d'accord relatif aux sanctions administratives communales
- Publicité de l'administration
-
R
- Raccordement au réseau d'égouts
- Rations alimentaires
- Reconnaissance d'un enfant
- Reconnaissance pour les associations sportives
- Redevance sur les bénéfices résultant de la planification spatiale
- Réduction proportionnelle du précompte immobilier
- Réfection du trottoir
- Règelement police relatif à l'occupation du domaine public à des fins commerciales
- Regionaal Landschap Brabantse Kouters
- Regionaal Landschap Brabantse Kouters (RLBK)
- Règlement chèque cadeau de Wemmel
- Réglement collectif de dettes
- Règlement communal relatif aux service de taxis et service de location de véhicules avec chauffeur
- Règlement communal sur les marchés et les fêtes foraines
- Règlement concernant l'utilisation de caméras dans un lieu fermé accessible au public
- Règlement d'attribution des logements sociaux
- Règlement de police
- Règlement de police relatif à l’heure de fermeture des établissements publics
- Règlement de police relatif aux magasins de nuit et aux bureaux privés pour les télécommunications
- Règlement de reconnaissance pour les associations
- Règlement de reconnaissance pour les associations de jeunesse
- Règlement de rétribution de la contribution pour le transport des écoliers
- Règlement de rétribution en vue de la fixation de la contribution pour les repas scolaires
- Règlement de rétribution pour l'accueil scolaire et durant les vacances
- Règlement de rétribution pour les enquêtes publiques concernant des demandes de permis urbanistiques et lotissements
- Règlement de rétribution sur le raccordement à l'égout public
- Règlement de rétribution sur les mariages
- Règlement de service du personnel
- Règlement de subvention communal pour les appareils économiseurs d'énergie
- Règlement de subvention pour associations de jeunesse reconnues
- Règlement de subvention pour associations sportives
- Règlement de subvention pour le soutien des associations wemmeloises de jeunesse
- Règlement de taxes – fixation indemnité pour forains, attractions de kermesse et étals
- Règlement de travail du personnel
- Règlement de travail du personnel des écoles communales et de l'académie
- Règlement d'inspection des égouts privés
- Règlement d'ordre intérieur accueil pendant les vacances
- Règlement d'ordre intérieur accueil scolaire
- Règlement d'ordre intérieur collège des bourgmestre et échevins
- Règlement d'ordre intérieur conseil communal
- Règlement d'ordre intérieur conseil du sport
- Règlement d'ordre intérieur du cimetière
- Règlement d'ordre intérieur Snoopy
- Règlement d'ordre intérieur: utilisation des infrastructures sportives communales
- Règlement pour les rues réservées aux enfants
- Règlement Prime prévention du cambriolage des maisons privées
- Règlement relatif au support logistique
- Règlement relatif aux panneaux d’affichage électoraux
- Règlement relatif aux tarifs des taxis
- Règlement sur l'abattage d'arbres
- Règlement sur les caméras mobiles placées sur la domaine public
- Règlement sur les événements de quartier
- Règlement sur les maisons et bâtiments laissés à l'abandon
- Règlement-rétribution pour la délivrance d’une carte de riverain pour l’occupation en zone bleue
- Règlement-rétribution pour la participation aux activités organisées sous la responsabilité de l'administration communale
- Règlement-rétribution pour les déchets ménagers
- Règlement-rétribution sur les cimetières
- Règlement-rétribution sur les cours d’initiation instrumentale ou à la danse, coûts administratifs sur les podiums et la location d’instruments
- Règlement-rétribution sur les travaux aux équipements d’utilité publique
- Règlements sur les égouts - primes communales
- Règlement-taxe sur l’usage du domaine public
- Règlement-taxe sur la délivrance de documents administratifs du service population et état civil
- Règlement-taxe sur la délivrance de documents administratifs du service population et état civil
- Règlement-taxe sur le colportage
- Règlement-taxe sur les demandes d’autorisation urbanistique, les demandes de lotissement et les demandes de modification de lotissements
- Règlement-taxe sur les inhumations, la dispersion des cendres et les exhumations
- Règlement-taxe sur les maisons et bâtiments laissés à l'abandon
- Règlement-taxe sur les panneaux d'affichage
- Reprise de l’électricité et du gaz naturel en cas de déménagement
- Requêtes
- Réseau d'information en matière de sécurité (réseau VIN)
- Restaurant de la Résidence Geurts
- Rétribution pour la réalisation de travaux à charge de tiers
- Revenu d'intégration
- Revenu d'intégration – exonération socio-professionnelle
-
S
-
T
- Taxe communale générale
- Taxe communale sur les taudis, les logements inoccupés, à l’abandon et sur les constructions inachevées
- Taxe de recouvrement sur l’acquisition de l’assiette des voies publiques - sur l'équipement de voirie - sur les égouts
- Taxe directe sur les appareils de distribution de carburant
- Taxe directe sur les signalisations vers firmes et établissements
- Taxe indirecte sur la distribution d’imprimés publicitaires
- Taxe sur l’enlèvement et la garde de biens trouvés ou déposés sur la voie publique, en exécution de jugements en expulsion
- Taxe sur l'aménagement des trottoirs
- Taxe sur le délabrement des habitations et bâtiments
- Taxe sur le raccordement à l'égout public
- Taxe sur le stationnement en zone bleue
- Taxe sur l'enlèvement de déversage clandestin
- Taxe sur les déclarations ou demandes d’exploitation ou de modification d’établissements incommodes.
- Taxe sur les emplacements aux marchés
- Taxe sur les emplacements de stationnement
- Taxe sur les emplacements de stationnement manquants lors de la régularisation d’habitations plurifamiliales
- Taxe sur les enseignes lumineuses
- Taxe sur les établissements économiques
- Taxe sur les permis d'environnement
- Taxe sur les secondes résidences
- Taxe sur les services de taxis et les services de location des véhicules avec chauffeur
- Télé-Accueil
- Terrains de jeux
- Traitement de plaintes CPAS
- Transport vers les camps
- Transports en commun
- Travaux de voirie – prime de nuisances travaux sur le domaine public
- Travaux soumis à l'obligation de notification
- Travaux: aperçu
-
U
-
V
-
W
-
Z
2019 © Wemmel - 