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- Abattage d'arbres
- Accessibilité de la Résidence Geurts, de la bibliothèque et de la crèche Snoopy
- Accompagnement et médiation professionnelle
- Accord politique
- Accueil des enfants pendant les vacances de Pâques
- Accueil d'urgence
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- Accueil pendant les vacances
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- Acte constitutif et status coordonnés TMVW ov
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- Affichage obligatoire pour les logements à louer: utilisez le modèle
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- Aide dans le cadre de formalités administratives
- Aide financière et matériel
- Aide financière pour la participation des enfants et des jeunes à des activités de loisirs
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- Arrêté de police - élections du 26 mai 2019
- Arrête de police: le travail saisonnier
- Arrêté du gouverneur de la province: obligation de toujours avoir avec soi un masque buccal
- Arrêté du gouverneur de province du Brabant flamand: obligation de toujours avoir avec soi un masque buccal
- ASBL KANAK
- Assurance logement garanti (VGW)
- Attestation d’aptitude à la conduite groupe 2
- Attestation de conformité pour logements loués
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- Attestation de sécurité incendie pour l’Horeca
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- BE-Alert: alerté directement en situation d'urgence
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- Ordonnance de police concernant les sanctions administratives communales pour les infractions en matière d'arrêt et de stationnement
- Ordonnance de police générale : interdiction de vente ou de possession de capsules de gaz pour tout usage inapproprié
- Ordonnance de police interdiction des abattages à domicile
- Ordonnance de police relative à la collecte des déchets ménagers
- Ordonnance de police relative aux attroupements hostiles
- Ordonnance d'urbanisme
- Ordonnance temporaire de la police le 12/12 et 14/05/2017
- Ordonnance temporaire de la police le 5/05/2017
- Ordonnance temporaire sur la fête des voisons dans la rue H. Demol le 2/07/2017
- Ordonnance temporaire sur la fête des voisons dans l'avenue des Hêtres Rouges le 21/05/2017
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- Organiser une rue réservée aux enfants
- Organiser une soirée dansante
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- Paniers à feuilles
- Paniers à feuilles
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- Participation de clients du CPAS à des activités culturelles ou sportives
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- Recherche: des pompiers
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- Règelement police relatif à l'occupation du domaine public à des fins commerciales
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- Réglement collectif de dettes
- Règlement communal relatif aux service de taxis et service de location de véhicules avec chauffeur
- Règlement communal sur les marchés et les fêtes foraines
- Règlement concernant l'utilisation de caméras dans un lieu fermé accessible au public
- Règlement d’accessibilité de la Motte Wemmel
- Règlement d'attribution des logements sociaux
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- Règlement de police relatif à l'heure de fermeture des établissements publics
- Règlement de police relatif aux magasins de nuit et aux bureaux privés pour les télécommunications
- Règlement de reconnaissance des garderies wemmeloises
- Règlement de reconnaissance pour les associations
- Règlement de reconnaissance pour les associations de jeunesse
- Règlement de rétribution de la contribution pour le transport des écoliers
- Règlement de rétribution en vue de la fixation de la contribution pour les repas scolaires
- Règlement de rétribution pour la garderie scolaire et durant les vacances
- Règlement de rétribution pour les enquêtes publiques concernant des demandes de permis urbanistiques et lotissements
- Règlement de rétribution sur le nettoyage de déchets
- Règlement de rétribution sur le raccordement à l'égout public
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- Règlement de service du personnel
- Règlement de subvention communal pour les appareils économiseurs d'énergie
- Règlement de subvention pour associations de jeunesse reconnues
- Règlement de subvention pour associations sportives
- Règlement de subvention pour le soutien des associations wemmeloises de jeunesse
- Règlement de taxes – fixation indemnité pour forains, attractions de kermesse et étals
- Règlement de travail du personnel des écoles communales et de l'académie
- Règlement d'inspection des égouts privés
- Règlement d'ordre intérieur accueil pendant les vacances
- Règlement d'ordre intérieur accueil pendant les vacances
- Règlement d'ordre intérieur accueil scolaire
- Règlement d'ordre intérieur collège des bourgmestre et échevins
- Règlement d'ordre intérieur conseil communal
- Règlement d'ordre intérieur conseil du sport
- Règlement d'ordre intérieur du cimetière
- Règlement d'ordre intérieur Snoopy
- Règlement d'ordre intérieur: utilisation des infrastructures sportives communales
- Règlement pour les rues réservées aux enfants
- Règlement Prime prévention du cambriolage des maisons privées
- Règlement relatif à la création de la GECORO
- Règlement relatif au support logistique
- Règlement relatif aux jetons de présence/frais de déplacement des membres des conseils consultatifs
- Règlement relatif aux panneaux d’affichage électoraux
- Règlement relatif aux tarifs des taxis
- Règlement sur l'abattage d'arbres
- Règlement sur les caméras mobiles placées sur la domaine public
- Règlement sur les événements de quartier
- Règlement-rétribution pour la délivrance d’une carte de riverain pour l’occupation en zone bleue
- Règlement-rétribution pour la participation aux activités organisées sous la responsabilité de l'administration communale
- Règlement-rétribution pour les déchets ménagers
- Règlement-rétribution sur les cimetières
- Règlement-rétribution sur les cours d’initiation instrumentale ou à la danse, coûts administratifs sur les podiums et la location d’instruments
- Règlement-rétribution sur les travaux aux équipements d’utilité publique
- Règlements sur les égouts - primes communales
- Règlement-taxe de l'impôt communal complémentaire à l'impôt des personnes physiques
- Règlement-taxe sur l’usage du domaine public
- Règlement-taxe sur la délivrance de documents administratifs du service population et état civil
- Règlement-taxe sur la délivrance de documents administratifs du service population et état civil
- Règlement-taxe sur le colportage
- Règlement-taxe sur les demandes d’autorisation urbanistique, les demandes de lotissement et les demandes de modification de lotissements
- Règlement-taxe sur les inhumations, la dispersion des cendres et les exhumations
- Règlement-taxe sur les maisons et bâtiments laissés à l'abandon
- Règlement-taxe sur les panneaux d'affichage
- Renforcement des contrôles sur les attroupements
- Reprise de l’électricité et du gaz naturel en cas de déménagement
- Réseau d'information en matière de sécurité (réseau VIN)
- Résidence Geurts
- Restaurant de la Résidence Geurts
- Résultats des élections
- Rétribution pour la réalisation de travaux à charge de tiers
- Revenu d'intégration
- Revenu d'intégration – exonération socio-professionnelle
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- Sac non ramassé?
- Sacs poubelles
- Séjour en maison de retraite – Intervention financière
- Sentiers piétonniers
- Service de nettoyage
- Services
- Soins palliatifs
- Stationnement
- Statuts de la concertation locale en matière de garde d'enfants
- Statuts du conseil constultatif de l'environnement
- Statuts du conseil consultatif en matière d'économie locale
- Statuts relatif à la création et au fonctionnement du conseil consultatif en matière de loisirs
- Subvention pour une citerne d’eaux pluviales
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- Taxe directe sur les signalisations vers firmes et établissements
- Taxe indirecte sur la distribution d’imprimés publicitaires
- Taxe sur l’enlèvement et la garde de biens trouvés ou déposés sur la voie publique, en exécution de jugements en expulsion
- Taxe sur l'aménagement des trottoirs
- Taxe sur le délabrement des habitations et bâtiments
- Taxe sur le raccordement à l'égout public
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- Taxe sur les emplacements de stationnement manquants lors de la régularisation d’habitations plurifamiliales
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