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A
- Abattage d'arbres
- Accompagnateur 3Wplus
- Accompagnement et médiation professionnelle
- Accord politique
- Accueil d'urgence
- Accueil occasionnel et flexible d'enfants
- Accueil pendant les vacances
- Accueil scolaire
- Acte constitutif et status coordonnés TMVW ov
- Acte constitutif et statuts coordonnés TMVS dv
- Adresse de référence
- Affichage obligatoire pour les logements à louer: utilisez le modèle
- Agence immobilière sociale
- Aide dans le cadre de formalités administratives
- Aide financière et matériel
- Aide financière pour la participation des enfants et des jeunes à des activités de loisirs
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- Aide médicale urgente pour personnes en séjour illégal
- Aide psycho-sociale
- Alignement
- Allocation d’étude enseignement primaire – enseignement secondaire
- Allocation d’intégration pour personnes handicapées
- Allocation de remplacement de revenus
- Allocation de scolarité pour l’enseignement élémentaire et secondaire
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- Annulation de mariage
- Appels de secours
- Armoiries
- Arrêté de police - élections du 26 mai 2019
- ASBL KANAK
- Assurance logement garanti (VGW)
- Attestation d’aptitude à la conduite groupe 2
- Attestation de conformité pour logements loués
- Attestation de moralité
- Attestation de sécurité incendie pour l’Horeca
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- Attestation d'une intervention par les pompiers
- Attestation urbanistique
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B
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- Bon de réduction destiné aux clients protégés à l’achat d’un appareil à faible consommation d’énergie
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- Complément de reprise du travail pour les demandeurs d’emploi âgés de 55 ans et plus
- Composition de ménage
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- Contrôle et entretien d’une citerne à mazout (servant à chauffer une habitation)
- Contrôle sur l'exécution des travaux
- Coordinateur accueil scolaire et accueil pendant les vacances Wemmel
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- Directrice générale
- Directrice générale
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- Droit de vote des citoyens européens
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- Droits de vente
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- Emplacement de stationnement pour moins-valides
- Enquête publique
- Enregistrement de la vaccination contre la poliomyélite
- Enseignement non-communal
- Enseignement pour adultes
- Entretien obligatoire d’une installation de chauffage central
- Equivalent revenu d'intégration
- Ergothérapie à domicile
- Etoile téléphonique
- Evénements de quartier
- Exonération de la taxe sur la pollution des eaux
- Extrait d'acte de décès
- Extrait d'acte de divorce
- Extrait d'acte de mariage
- Extrait d'acte de naissance
- Extrait de casier judiciaire
- Extraits cadastraux
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- I.W.V.B. in vereffening
- Identifiez toujours votre visiteur
- Impôt communal complémentaire à l’impôt des personnes physiques
- Impôt sur la délivrance d’une attestation de conformité
- Indemnisation des dommages résultant de la planification spatiale
- Info: candidat locataire
- Info: candidat propriétaire
- Infrastructures sportives
- Initiative locale d'accueil
- Initiatives d'accueil pour bébés & tout-petits à Wemmel
- Inscription en tant que demandeur d'emploi
- Inspection des installations électriques
- Inspection obligatoire de l’évacuation privée des eaux usées ou pluviales
- Installation d'infiltration
- Installation individuelle de prétraitement
- Interdiction de l'utilisation de pesticides
- Interpellation
- Intervention aide financière
- Intervention dans le loyer
- Intervention dans le loyer pour le départ d’une habitation non adaptée
- Intervention dans les factures énergétiques
- Intervention financière cotisation de mutuelle
- Intervention financière dans les frais d’hospitalisation
- Intervention financière dans les frais pharmaceutiques et (para)médicaux
- Intervention financière pour des cours de néerlandais
- Intervention financière pour des plaines de jeux – stages de sport – camps de formation des jeunes
- Intervention garantie locative
- Intradura
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J
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- L’ordonnance de police sur la consommation d'alcool sur la voie publique
- La Garantie de revenus aux personnes âgées (Grapa)
- La surveillance par caméra
- Le Café-parents
- Légalisation de signatures
- Les maisons et bâtiments laissés à l'abandon
- Les services de Kind en Gezin à Wemmel
- Lettre notaire
- Licence d’exploitation d’un débit de boissons
- Licence de nuit pour l’Horeca
- Licence d'exploitation pour magasins de nuit et phone shops
- Licences pour taxis
- Livraison minimale de gaz naturel
- Location d’un logement social auprès d’une SLS
- Location de salles de fêtes
- Location d'un logement social via Vlabinvest
- Logement transitoire/logement d'urgence
- Loisirs & Bien-être
- Lutte contre l'érosion du sol
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- Obligation de compensation en cas de déboisement
- Offre d'emploi "Regionaal Landschap Brabantse Kouters vzw"
- Openbaar groen VZW
- Ordonnance de police concernant la pelouse synthétique du stade M. Van Langenhove
- Ordonnance de police concernant les sanctions administratives communales pour les infractions en matière d'arrêt et de stationnement
- Ordonnance de police générale : interdiction de vente ou de possession de capsules de gaz pour tout usage inapproprié
- Ordonnance de police interdiction des abattages à domicile
- Ordonnance de police relative à la collecte des déchets ménagers
- Ordonnance de police relative aux attroupements hostiles
- Ordonnance d'urbanisme
- Ordonnance temporaire de la police le 12/12 et 14/05/2017
- Ordonnance temporaire de la police le 5/05/2017
- Ordonnance temporaire sur la fête des voisons dans la rue H. Demol le 2/07/2017
- Ordonnance temporaire sur la fête des voisons dans l'avenue des Hêtres Rouges le 21/05/2017
- Organe de concertation local en matière de garde d'enfants
- Organiser une rue réservée aux enfants
- Organiser une soirée dansante
- OVSG vzw
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- Paniers à feuilles
- Paniers à feuilles
- Papier et carton
- Parc de recyclage
- Parcours cyclistes
- Parcs
- Participation de clients du CPAS à des activités culturelles ou sportives
- Passeport belge
- Pensions - pensions de retraite et survie
- Permis de conduire européen
- Permis de conduire international
- Permis de conduire provisoire
- Permis d'environnement
- Permis socioéconomique pour les implantations commerciales
- Pétitions
- Petits déchets dangereux
- Plan de canicule
- Plan de structure en matière d'urbanisme
- Plan d'Exécution Spatiale (PES)
- Plan Particulier d'Aménagement (PPA)
- Plan pluriannuel 2020 - 2025
- Plantation d'arbres
- Plastiques mixtes
- PMC
- Pompiers
- Portabilité des droits d’enregistrement
- Premier secour
- Président du CPAS
- Prêt de matériel communal
- Prêt vert de la VEA
- Prime de l'assurance dépendance (Vlaamse Zorgverzekering)
- Prime d'installation pour sans domicile fixe
- Prime du gestionnaire de réseau pour l’isolation des murs creux
- Prime du gestionnaire de réseau pour l’isolation des murs extérieurs
- Prime du gestionnaire de réseau pour l’isolation du sol et de la cave
- Prime du gestionnaire de réseau pour l’isolation du toit
- Prime du gestionnaire de réseau pour la pose de vitrage à haut rendement
- Prime du gestionnaire de réseau pour un chauffe-eau solaire
- Prime du gestionnaire de réseau pour une chaudière à condensation (pour les clients protégés)
- Prime du gestionnaire de réseau pour une pompe à chaleur
- Prime flamande à la rénovation
- Prime flamande d’adaptation
- Prime flamande d'amélioration
- Prime pour le vitrage super-isolant
- Prime scolaire
- Prime sociale d’isolation du toit pour les logements de location
- Proclaimer
- Produits de soin maison
- Promenade Laermans
- Protocole d'accord relatif aux sanctions administratives communales
- Publication enquêtes publiques et décisions concernant des permis d'environnement
- Publicité de l'administration
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R
- Raccordement au réseau d'égouts
- Rations alimentaires
- Reconnaissance d'un enfant
- Reconnaissance pour les associations sportives
- Redevance sur les bénéfices résultant de la planification spatiale
- Réduction proportionnelle du précompte immobilier
- Réfection du trottoir
- Règelement police relatif à l'occupation du domaine public à des fins commerciales
- Regionaal Landschap Brabantse Kouters
- Regionaal Landschap Brabantse Kouters (RLBK)
- Règlement chèque cadeau de Wemmel
- Réglement collectif de dettes
- Règlement communal relatif aux service de taxis et service de location de véhicules avec chauffeur
- Règlement communal sur les marchés et les fêtes foraines
- Règlement concernant l'utilisation de caméras dans un lieu fermé accessible au public
- Règlement d’accessibilité de la Motte Wemmel
- Règlement d'attribution des logements sociaux
- Règlement de participation
- Règlement de police
- Règlement de police relatif à l'heure de fermeture des établissements publics
- Règlement de police relatif aux magasins de nuit et aux bureaux privés pour les télécommunications
- Règlement de reconnaissance des garderies wemmeloises
- Règlement de reconnaissance pour les associations
- Règlement de reconnaissance pour les associations de jeunesse
- Règlement de rétribution de la contribution pour le transport des écoliers
- Règlement de rétribution en vue de la fixation de la contribution pour les repas scolaires
- Règlement de rétribution pour la garderie scolaire et durant les vacances
- Règlement de rétribution pour les enquêtes publiques concernant des demandes de permis urbanistiques et lotissements
- Règlement de rétribution sur le raccordement à l'égout public
- Règlement de rétribution sur les mariages
- Règlement de service du personnel
- Règlement de subvention communal pour les appareils économiseurs d'énergie
- Règlement de subvention pour associations de jeunesse reconnues
- Règlement de subvention pour associations sportives
- Règlement de subvention pour le soutien des associations wemmeloises de jeunesse
- Règlement de taxes – fixation indemnité pour forains, attractions de kermesse et étals
- Règlement de travail du personnel des écoles communales et de l'académie
- Règlement d'inspection des égouts privés
- Règlement d'ordre intérieur accueil pendant les vacances
- Règlement d'ordre intérieur accueil pendant les vacances
- Règlement d'ordre intérieur accueil scolaire
- Règlement d'ordre intérieur collège des bourgmestre et échevins
- Règlement d'ordre intérieur conseil communal
- Règlement d'ordre intérieur conseil du sport
- Règlement d'ordre intérieur du cimetière
- Règlement d'ordre intérieur Snoopy
- Règlement d'ordre intérieur: utilisation des infrastructures sportives communales
- Règlement pour les rues réservées aux enfants
- Règlement Prime prévention du cambriolage des maisons privées
- Règlement relatif à la création de la GECORO
- Règlement relatif au support logistique
- Règlement relatif aux jetons de présence/frais de déplacement des membres des conseils consultatifs
- Règlement relatif aux panneaux d’affichage électoraux
- Règlement relatif aux tarifs des taxis
- Règlement sur l'abattage d'arbres
- Règlement sur les caméras mobiles placées sur la domaine public
- Règlement sur les événements de quartier
- Règlement-rétribution pour la délivrance d’une carte de riverain pour l’occupation en zone bleue
- Règlement-rétribution pour la participation aux activités organisées sous la responsabilité de l'administration communale
- Règlement-rétribution pour les déchets ménagers
- Règlement-rétribution sur les cimetières
- Règlement-rétribution sur les cours d’initiation instrumentale ou à la danse, coûts administratifs sur les podiums et la location d’instruments
- Règlement-rétribution sur les travaux aux équipements d’utilité publique
- Règlements sur les égouts - primes communales
- Règlement-taxe sur l’usage du domaine public
- Règlement-taxe sur la délivrance de documents administratifs du service population et état civil
- Règlement-taxe sur la délivrance de documents administratifs du service population et état civil
- Règlement-taxe sur le colportage
- Règlement-taxe sur les demandes d’autorisation urbanistique, les demandes de lotissement et les demandes de modification de lotissements
- Règlement-taxe sur les inhumations, la dispersion des cendres et les exhumations
- Règlement-taxe sur les maisons et bâtiments laissés à l'abandon
- Règlement-taxe sur les panneaux d'affichage
- Reprise de l’électricité et du gaz naturel en cas de déménagement
- Réseau d'information en matière de sécurité (réseau VIN)
- Restaurant de la Résidence Geurts
- Résultats des élections
- Rétribution pour la réalisation de travaux à charge de tiers
- Revenu d'intégration
- Revenu d'intégration – exonération socio-professionnelle
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S
- Sac non ramassé?
- Sacs poubelles
- Séjour en maison de retraite – Intervention financière
- Sentiers piétonniers
- Service de nettoyage
- Services
- Soins palliatifs
- Statuts de la concertation locale en matière de garde d'enfants
- Statuts du conseil constultatif de l'environnement
- Statuts du conseil consultatif en matière d'économie locale
- Statuts relatif à la création et au fonctionnement du conseil consultatif en matière de loisirs
- Subvention pour une citerne d’eaux pluviales
- Subventions pour les associations sportives
- Surveillance pendant les vacances
- Système de télévigilance
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- Taxe communale générale
- Taxe communale sur les taudis, les logements inoccupés, à l’abandon et sur les constructions inachevées
- Taxe de recouvrement sur l’acquisition de l’assiette des voies publiques - sur l'équipement de voirie - sur les égouts
- Taxe directe sur les appareils de distribution de carburant
- Taxe directe sur les signalisations vers firmes et établissements
- Taxe indirecte sur la distribution d’imprimés publicitaires
- Taxe sur l’enlèvement et la garde de biens trouvés ou déposés sur la voie publique, en exécution de jugements en expulsion
- Taxe sur l'aménagement des trottoirs
- Taxe sur le délabrement des habitations et bâtiments
- Taxe sur le raccordement à l'égout public
- Taxe sur le stationnement en zone bleue
- Taxe sur l'enlèvement de déversage clandestin
- Taxe sur les déclarations ou demandes d’exploitation ou de modification d’établissements incommodes.
- Taxe sur les emplacements aux marchés
- Taxe sur les emplacements de stationnement
- Taxe sur les emplacements de stationnement manquants lors de la régularisation d’habitations plurifamiliales
- Taxe sur les enseignes lumineuses
- Taxe sur les établissements économiques
- Taxe sur les permis d'environnement
- Taxe sur les secondes résidences
- Taxe sur les services de taxis et les services de location des véhicules avec chauffeur
- Télé-Accueil
- Terrains de jeux
- Tout ce que vous devez savoir au sujet des élections
- Traitement de plaintes CPAS
- Transport vers les camps
- Transports en commun
- Travaux de voirie – prime de nuisances travaux sur le domaine public
- Travaux soumis à l'obligation de notification
- Travaux: aperçu
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2020 © Wemmel - 
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