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A
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Autocollant 'pas de publicité'
Formulaire
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B
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Bib: formulaire de contact
Formulaire -
Bib: proposition d'achat
Formulaire
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C
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D
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Demande d’inscription préalable d’un enfant à la crèche communale Snoopy
Formulaire -
Demande d’occupation du domaine public pour un stand de vente / un distributeur automatique
Formulaire -
Demande d’occupation du domaine public pour une terrasse
Formulaire -
Demande de subvention du soutien aux associations de jeunesse wemmeloises
Formulaire -
Demande de subventions pour une association sportive
Formulaire -
Demande d'extraits d'actes de l'état civil (naissance, mariage, divorce, décès)
eID -
Demande d'occupation Carte de riverain
Formulaire -
Demande d'usage permanent des infrastructures sportives communales
Formulaire -
Dérogation à l'heure de fermeture
Formulaire -
Données personnelles: consultation / signaler des erreurs
eID
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E
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eID: demande d'un nouveau code PIN/PUK
Formulaire -
Emplacement de stationnement pour personne à mobilité réduite
Formulaire -
Extrait de casier judiciaire
Formulaire -
Extrait du registre de population
eID
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F
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Formulaire de contact
Formulaire -
Formulaire de contact AIS
Formulaire -
Formulaire de déclaration taxe sur les établissements économiques
Formulaire -
Formulaire de déclaration taxe sur les secondes résidences
Formulaire
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M
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Matériaux pour ramasser les déchets sauvages
Formulaire
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P
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Panneaux indicateurs pour entreprises/établissement
Formulaire -
Prêt de matériel communal (box soirée incl.)
Formulaire -
Prime pour le placement d’un equipement d’infiltration
Formulaire -
Prime pour le placement d’une installation de trai-tement individuel des eaux usees
Formulaire -
Prime pour une citerne d’eau de pluie
document (pdf) -
Propositions des citoyens: formulaire
document (pdf)
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R
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Reconnaissance pour les associations de jeunesse
Formulaire -
Rénovation d'un raccordement aux égouts
document (doc) -
Rénovation d'un trottoir
document (pdf) -
Rue réservée aux enfants
documents
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S
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Site internet: question, information, suggestion
Formulaire -
Soutien financier pour des événements de quartier
Formulaire -
Subvention pour les associations de jeunesse wemmeloises reconnues
Formulaire
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Transport vers les camps pour les associations de jeunesse (personnes et matériel)
Formulaire
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U
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Usage occasionnel des infrastructures communales (sauf sport)
Formulaire -
Usage occasionnel des infrastructures sportives communales
Formulaire -
Usage permanent des infrastructures communales dans le cadre des activités après les cours et de formations
Formulaire -
Usage permanent des infrastructures communales pour les camps/stages de vacances
Formulaire
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